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Avis 20160135
Mairie d'Olley
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les demandes...
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Avis 20150854
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, sous forme électronique, des documents suivants relatifs au projet « Aménagement...
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Avis 20144286
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) la lettre de saisine des cabinets d'audit accompagnée...
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Avis 20140317
Mairie de Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) consultation des bordereaux de mandatements du premier...
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Avis 20142975
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication du budget prévisionnel du projet de grand contournement est d'Alès (lot 1-...
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Conseil 20130490
Préfecture des Hauts-de-Seine
Caractère communicable, à une conseillère municipale de Chatenay-Malabry, des comptes rendus de...