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Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...
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Avis 20171857
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de la sanction disciplinaire rendue le 4 juillet 2016 à l'encontre de son client.
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Avis 20160994
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Consultation et copie de documents relatifs au projet de lotissement Les Grands Pins sis à La...
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Avis 20162999
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de l'autorisation administrative donnée à la ville de Sanary pour la pose d'un récif immergé.
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Avis 20184776
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des fiches de non-conformité et/ou d'incidents...
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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20182632
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20182861
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20181155
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents prévus par l'article 3 de...
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Avis 20180439
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des conclusions de l'enquête concernant le risque d'inondation de son terrain situé sur la...