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Avis 20210857
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération
Communication de l'étude du dimensionnement des eaux pluviales (EP) et des eaux usées (EU)...
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Avis 20210006
Mairie de Fresney-le-Puceux
Communication de l'ensemble des pièces du dossier de demande de permis d'aménager PA 014 290 20...
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Avis 20210041
Mairie de Silly-sur-Nied
Communication d'une copie du permis de construire autorisant Monsieur X, demeurant au X, à...
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Avis 20210042
Mairie de Sainte-Croix-Vallée-Française
Communication des documents suivants :
1) une copie des permis de construire délivrés pour les...
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Avis 20210066
Mairie de Coincy
Communication, à la suite d'une consultation en mairie et de précédentes transmissions...
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Avis 20210071
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Communication d'une copie des demandes et des permis de construire accordés concernant la...
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Avis 20210092
Mairie de Frangy
Copie des dossiers de permis de construire numéros X et X
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Avis 20210100
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté en date du 17 septembre 2020 accordant un permis de construire à la...
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Avis 20210113
Mairie des Ilhes Cabardès
Communication, par consultation et remise d'une copie, des documents suivants :
1) le registre...
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Avis 20210135
Mairie de Paris
Communication par délivrance d'une copie ou par consultation de l'original et prise de...
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Avis 20210254
Mairie de Nérac
Communication des documents suivants :
1) les actes d'urbanisme (autorisation de passage,...
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Avis 20210293
Mairie de Nothalten
Communication de la copie intégrale des permis de construire PC X et PC X au nom de X, pour...
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Avis 20210308
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication de la copie des déclarations d'urbanisme de Messieurs X, X :
1) la déclaration...
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Avis 20210366
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants :
1) le règlement graphique et le règlement écrit du plan...
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Avis 20203301
Mairie de Lamanon
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'entier dossier du permis de construire...