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Avis 20194638
Préfecture de l'Oise
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
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Avis 20195138
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, du dossier administratif...
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Avis 20202001
Préfecture de l'Oise
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201608
Préfecture de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
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Avis 20211848
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de cétacés par le Parc Astérix :
1)...
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Avis 20211749
Préfecture de l'Oise
Communication, des documents suivants, concernant son client :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20203302
Préfecture de l'Oise
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, de la convention de coordination en...
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Avis 20204296
Préfecture de l'Oise
Copie, par voie électronique, des documents suivants visés dans l'arrêté de refus de...
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Avis 20210435
Préfecture de l'Oise
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20213090
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) les...
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Avis 20211357
Préfecture de l'Oise
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20204460
Préfecture de l'Oise
Communication de la liste électorale des communes du département.
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Avis 20214617
Préfecture de l'Oise
Communication de la fiche d'informations de sa cliente contenue dans le fichier des personnes...
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Avis 20215688
Préfecture de l'Oise
Communication de l'arrêté du 20 mai 1958 pris par le préfet de l'Oise portant modification du...
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Avis 20212625
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...