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Avis 20143443
Conseil général de l'Essonne
Copie des documents suivants concernant l'Institut départemental de l'enfance et famille (IDEF)...
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Avis 20133493
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet ainsi que les justificatifs d'envoi et de...
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Avis 20133773
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande et le justificatif de dépôt y afférent,...
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Avis 20133782
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
La communication des tableaux de garde de son secteur d'activité 93-P-01 pour la période allant...
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Conseil 20133863
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Caractère communicable des documents suivants :
1) le dossier complet de demande d'autorisation...
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Avis 20131823
Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13)
Copie de l'intégralité de l'original du rapport définitif concernant l'inspection effectuée à la...
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Avis 20132247
Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44)
La communication du rapport d'inspection de la résidence Aquarelle du Centre Hospitalier de...
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Avis 20132253
Caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Pas-de-Calais (CPAM 62)
Communication de la liste de l'ensemble des groupes homogènes de malades (GHM) facturés au titre...
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Avis 20132342
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132344
Centre hospitalier de Digne-les-Bains
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132345
Centre hospitalier de Cannes
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132346
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132347
Centre hospitalier Edouard-Toulouse de Marseille
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132348
Centre hospitalier de Saintonge (Saintes)
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132349
Centre hospitalier spécialisé de La Rochelle
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132350
Centre hospitalier Georges-Sand de Bourges
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132352
Centre hospitalier La Chartreuse de Dijon
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132353
Centre hospitalier Jean-Leclaire de Sarlat-la-Canéda
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132354
Centre hospitalier de Pontarlier
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132356
Centre hospitalier de Dreux
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...