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Avis 20144518
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication par courriel ou copie sur cédérom des documents suivants :
1) les dossiers « loi...
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Avis 20182868
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20174003
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication, par courriel, ou fax, ou sur CD-ROM, du compte rendu de la commission...
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Avis 20132586
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Copie des documents suivants, concernant la création d'un remblai en zone inondable à...
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Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...
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Avis 20216186
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...