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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional d'Ile-de-France
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20183036
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant le projet de téléphérique reliant Créteil à...
22/11/2018
Favorable/Sauf inachevé
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs