-
Conseil 20185375
Mairie de Colmar
Caractère communicable, et dans l'affirmative dans quelles conditions, à Monsieur X,...
-
Avis 20181272
Mairie de Colmar
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20141828
Mairie de Colmar
Communication, par courriel et au format PDF, du contrat de concession relatif au port...
-
Avis 20185369
Mairie de Colmar
Copie des documents suivants :
1) la note du 1er mars 2018, rédigée par son client, adressée...
-
Avis 20212954
Mairie de Colmar
Communication des pistes indiquées dans le rapport de médiation concernant le conservatoire de musique.
-
Avis 20214576
Mairie de Colmar
Communication, au format numérique, sur CD-ROM, ou mise en ligne, ou par téléchargement, de...