Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Budgets et comptes
Vie Publique / Vie Locale
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants : 1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ; 2)...
20/10/2016
Incompétence/Renseignement
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Défavorable/Commercial industriel
Vie Publique / Vie Locale
Budgets et comptes
Tourisme
Transports publics
Marché public