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Avis 20156120
Métropole Rouen Normandie
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20156123
Chambre de commerce et d'industrie de Rouen
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.
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Avis 20130351
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la liste des personnes résidant à l'Echelle pour lesquelles la communauté de...
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Avis 20131477
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents prévus à l'article 7 de...
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Avis 20180469
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les calculs, y compris les données brutes...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...