-
Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-FranceCommunication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes : 1) concernant la...
-
Avis 20155725
Conseil départemental de l'IsèreCommunication, en sa qualité de conseillère départementale, de préférence au format numérique ou...
-
Avis 20124649
Conseil général du CalvadosCommunication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 mars 2012 par...