Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération de Montpellier
Vie Publique/Vie Locale
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...
02/10/2014
Sans objet/Communiqué
Favorable
Vie Publique/Vie Locale