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Avis 20165349
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis d'aménager PA n° 0342016A0002 sur les parcelles AL 35 et...
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Avis 20165350
Mairie de Chambonas
Copie du dossier de permis de construire accordé à Monsieur X pour la construction de deux...
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Avis 20165351
Mairie de Villelaure
Copie par courriel de documents relatifs au permis de construire n° PC 08414716S0004 délivré le...
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Avis 20165360
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie du rapport établi à la suite de la visite de contrôle de la propriété de Monsieur et...
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Avis 20165368
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble du dossier relatif au permis de...
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Avis 20165385
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 914941510008 :
1) le dossier de...
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Avis 20165437
Mairie de Vidauban
Copie de documents relatifs à des travaux afférents à l'aménagement intérieur, et aux abords...
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Avis 20165446
Mairie de Paris
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à des travaux de démolition et...
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Avis 20165451
Mairie de Saint-Martin-du-Mont
Copie de documents relatifs aux terrains situés lieudit Soblay en amont du sien :
1) les permis...
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Avis 20165467
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X délivré le...
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Avis 20165468
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication de l'avis rendu à propos de sa demande de permis de construire PC 066 102 16 G0001 PC 001.
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Avis 20165473
Mairie de La Garde
Communication de l'intégralité des pièces du permis de construire n°83062151070 délivré à...
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Avis 20165526
Mairie de Calcatoggio
Copie de documents relatifs aux trois permis de construire suivants :
- n° 12A0002 délivré à...
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Avis 20165564
Mairie de Nice
Copie du courrier de dénonciation adressé à la Direction des autorisations d'urbanisme et des...
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Avis 20165616
Mairie de Saint-Mard
Copie, et non seulement consultation en mairie ou sur le site internet, du permis de construire...
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Avis 20165628
Mairie de Paris
Communication de l'entier dossier de permis de construire n°075 111 15V0068, délivré le 17...
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Avis 20165631
Mairie d'Assas
Copie du document indiquant, à la suite du constat sur place en mai 2016 et indiqué par Madame X...
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Avis 20165634
Mairie de Bonifacio
Copie des plans de façades des permis de construire suivants accordés à Monsieur X :
1)...
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Avis 20165666
Mairie du Mans
Copie du courrier adressé au maire de la commune du Mans par le colonel X, directeur du Service...
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Avis 20165699
Mairie de Valleroy
Copie du dossier de demande de permis de construire n° PC 05454215B0007, ainsi que la décision...