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Mairie de Maubeuge Affaire courante

Avis 20164454
Mairie de Maubeuge

Copie des documents suivants relatifs au : - plan local d'urbanisme applicable aux feuilles -...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20162255
Mairie de Maubeuge

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160151
Mairie de Maubeuge

Copie, sous format papier ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155548
Mairie de Maubeuge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'arrêté de nomination du directeur...

17/12/2015 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20154964
Mairie de Maubeuge

Communication du compte administratif 2014 de la ville de Maubeuge, avec ses annexes.

03/12/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150759
Mairie de Maubeuge

Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs au renouvellement des délégués des...

02/04/2015 Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale
Avis 20173088
Mairie de Maubeuge

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

07/09/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20212948
Mairie de Maubeuge

Communication des documents suivants : 1) les rapports annuels de la commission communale pour...

17/06/2021 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Handicap - invalidité