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Avis 20131952
Conseil général de l'AriègeCommunication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.
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Avis 20130707
Préfecture de la GuadeloupeCommunication d'une copie de chacune des autorisations d'exercer une activité de transport...
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Avis 20131613
Mairie de Villeneuve-Saint-GeorgesCopie de l'avis du maire relatif au projet de révision du schéma directeur de la région...