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Avis 20154792
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication, en leur qualité de membres de l'association foncière urbaine autorisée (AFUA),...
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Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical actant la...
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Avis 20143032
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie de documents concernant le remembrement, l'aménagement et l'équipement d'une zone de 88...
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Avis 20180550
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...