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Avis 20011092
maire de Villennes-sur-Seine- copie du statut , public ou privé, de chacune des voies de la commune ; - copie des comptes et...
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Avis 20012475
ministre de l'équipement, des transports et du logement (DDE de la Savoie)- copie de documents relatifs aux nuisances sonores occasionnées par la RN 90 : - mesurages de...
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Avis 20013029
maire de Beaumes-de-Venise- copie de la délibération votée le 24 avil 2001 concernant la mission de maîtrise d'oeuvre...