-
Avis 20211905
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...
-
Avis 20210031
Mairie de Toufflers
Copie par courrier de la délibération ayant eu avis du comité technique paritaire Intercommunal...
-
Avis 20214310
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CCI 69)
Communication,pour la période courant sur les cinq dernières années (2017 à 2021). des fiches de...
-
Avis 20214437
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Copie, depuis 2016, des documents suivants :
1) les avis, pris et rendus, dans le cadre de sa...
-
Avis 20214743
Mairie de Colombes
Copie certifiée conforme de l'ensemble des documents officiels de déclarations de créations des...
-
Avis 20215456
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des barres du mouvement intra-académique 2020, pour les barres tout poste et les...