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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20195079
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche (CPAM 07)
Copie certifiée conforme du duplicata rédigé en novembre 2014 du certificat médical initial...
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Avis 20200475
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents détenus par la MIVILUDES ...
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Avis 20201070
Etablissement public de santé mentale Etienne Gourmelen de Quimper (EPSM 29)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201287
Centre hospitalier de Niort
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201296
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201457
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...
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Avis 20203356
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication du tableau d'avancement à la hors classe pour les années 2018, 2019 et 2020.
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Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...