Recherche - CADA

Province Sud de Nouvelle-Calédonie Favorable

Avis 20152004
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Consultation, avec éventuelle prise de copie des documents suivants relatifs à la procédure de...

04/06/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20174463
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20130105
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des éléments suivants concernant l'utilisation de bois de l'espèce protégée...

07/02/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20194749
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des documents relatifs à la pollution de l'ancienne station TOTAL, aujourd'hui...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213043
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs à la société X : 1) les...

22/07/2021 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Budgets et comptes Industrie