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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Toulouse
Transports publics
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20181927
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
27/09/2018
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Incompétence/Renseignement
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs
Transports publics