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Mairie d'Aigues-Mortes

Avis 20164094
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication de l'arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le chemin de la...

20/10/2016 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Zones d’activités
Avis 20181032
Mairie d'Aigues-Mortes

Copie des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182088
Mairie d'Aigues-Mortes

Copie de l’arrêté municipal concernant un stationnement interdit sauf transport de fonds au ...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20124997
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication d'une copie, de préférence au format MP3, de l'enregistrement audio de la séance...

24/01/2013 Sans objet/Détruit Vie Publique/Vie Locale
Avis 20203137
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication, de préférence par voie électronique, des autorisations d’urbanisme relatives à la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire