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Conseil 20163287
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle
Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...
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Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...
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Avis 20175753
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Conseil 20180999
Métropole Nice Côte d'Azur
Caractère communicable de l’intégralité d’extraits de main courante relatifs aux dommages causés...
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Avis 20173329
Ministère de l'économie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
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Avis 20183795
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...
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Avis 20141655
Conseil général de l'Essonne
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre multi attributaire ayant pour...
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Conseil 20185450
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant l'accord-cadre à...
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Avis 20184673
Ministère des Armées
Communication du rapport d'analyse des offres indiquant les motifs détaillés ayant conduit au...
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Conseil 20194641
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant...
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Avis 20193987
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...
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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Conseil 20204585
Mairie de Sainte-Maxime
Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail des produits et marques contenus dans...