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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...03/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
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Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieCommunication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...
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Avis 20172177
Province des Iles LoyautéCommunication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...
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Avis 20170293
Province Nord de Nouvelle-CalédonieCommunication des documents suivants : 1) les « Réponses aux anomalies signalées accompagnées...
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Avis 20170528
Province Sud de Nouvelle-CalédonieCommunication du rapport relatif au sol de « Doniambo » (site SLN, Nouméa) établi par la société...
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Avis 20182009
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182159
Office national des forêts (ONF)Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20172859
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieCommunication d'informations concernant les substances actives ainsi que les protocoles utilisés...
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Avis 20173230
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieCommunication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...
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Avis 20130333
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)Communication des documents suivants concernant leur logement : 1) le compte rendu adressé par...
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Conseil 20083175
maire de CivauxVoir avis11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles