-
Avis 20212019
Mairie de Lamanon
Communication de la copie des documents d'urbanisme (permis de construire, demande de travaux)...
-
Avis 20212098
Mairie du Teich
Communication, de préférence au format numérique, de l'autorisation de construction, ou de la...
-
Avis 20212486
Mairie des Loges-en-Josas
Communication, en version numérisée, d'une copie des documents suivants :
1) l’arrêté en date du...
-
Avis 20205024
Mairie de Ouangani
Communication, de préférence en version électronique ou à défaut en version papier, de la copie...
-
Avis 20205055
Mairie de Forges-les-Bains
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique à ses frais, au lieu de la...
-
Avis 20205163
Mairie de Lézan
Communication ou consultation des documents suivants :
1) le dossier intégral de la demande de...
-
Avis 20205434
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) l'avis rendu sur le permis de construire X ;
2) l'avis...
-
Avis 20205445
Mairie de Coulogne
Communication du permis de construire correspondant à la maison d'habitation du demandeur située X.
-
Avis 20205537
Mairie de Cornebarrieu
Communication de l'arrêté de caducité du permis de construire n° X.
-
Avis 20205543
Mairie de Ginasservis
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X, sise X :
1) le permis d'origine...
-
Avis 20205567
Mairie de Fresnoy-le-Luat
Communication de l'avis du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise rendu...
-
Avis 20210236
Mairie Le Diamant
Communication de l'entier dossier de permis de construire référencé n° 972 206 19 BR 052,...
-
Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
-
Avis 20210478
Mairie de Rennes
Communication, dans le cadre du permis de construire PC 35238 19 10148 délivré le 18 décembre...
-
Avis 20210487
Mairie de Congénies
Communication de toutes les autorisations d’urbanisme délivrées pour la parcelle X durant les...
-
Avis 20210492
Mairie de Jurançon
Communication des documents suivants composant le dossier de permis de construire du magasin...
-
Avis 20210493
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° 13 117 17 F 0022 du 9...
-
Avis 20210575
Mairie de Saint-Pathus
Communication des permis de construire des lot N°13 et lot N°7 du lotissement « Cœur Village ».
-
Avis 20210704
Mairie de Challes-les-Eaux
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
-
Avis 20210755
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des lettres par lesquelles les services de la mairie ont avisé le pétitionnaire de...