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Avis 20160678
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie, de préférence par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public n°...
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Avis 20160702
Conseil régional du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées
Copie des documents suivants concernant le lot n° 25 du marché public portant sur la formation...
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Avis 20160723
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...
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Avis 20155339
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...
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Avis 20155497
Société d'économie mixte ADOMA
Copie, par courrier électronique, des pièces suivantes concernant les lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20155514
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de l'intégralité de l'étude financière et technique concernant la délégation de...
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Avis 20155723
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155782
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente à la société ERDF concernant...
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Avis 20155796
Communauté d'agglomération de l'Artois
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur...
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Avis 20155803
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20155895
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Maine Océan (SAFER 72)
Communication de l'intégralité du dossier relatif à la préemption et à la rétrocession de la...
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Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...
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Avis 20156088
Mairie de Mulhouse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...
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Avis 20154527
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication d'une copie de l'entier dossier déposé le 8 août 2007 par Monsieur X auprès de...
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Avis 20154615
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « désamiantage » du marché public...
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Avis 20154623
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie de documents relatifs à un marché public de services, pour la désignation d'un géomètre...
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154926
Mairie de Châteauroux
Copie, en leur qualité de représentants du personnel, des documents suivants concernant le...