-
Avis 20211859
Mairie de MarseilleCommunication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption
-
Avis 20214011
Mairie de GourbeyreCommunication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre de...
-
Avis 20205423
Mairie de BugeatCommunication, de préférence par voie électronique ou à défaut consultation sur place de l'audit...