Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bruniquel
Gestion domaniale
Infrastructures routières
Affaire courante
Favorable
Avis 20163104
Mairie de Bruniquel
Copie de documents relatifs à la route communale de Combes : 1) le plan d'alignement de cette...
08/09/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières
Gestion domaniale