Recherche - CADA

Examen et concours Culture Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20163006
Université Paris 13

Copie des documents suivants relatifs aux épreuves de l'institut d'études judiciaires qu'il a...

08/09/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20145104
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Montauban (IFSI 82)

Communication, de préférence par courrier électronique ou postal, de l’ensemble de son dossier...

05/02/2015 Favorable Incompétence/CNIL Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var

Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Avocats
Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)

Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants : 1) la liste des enseignants...

11/12/2014 Favorable Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Établissement supérieur
Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes

Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20123828
Ministère de l'éducation nationale

Communication du relevé de notes ou des relevés de notes établis par le jury à l'issue des...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20124074
Université d'Aix-Marseille

- copie des documents suivants, relatifs à son année universitaire 2011-2012 : 1) la copie...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20131660
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication d'une copie des pièces du dossier BDC/CS-SUP/FF/AML/N°438197 créé par le bureau du...

25/04/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Administrative
Avis 20184991
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Consultation de ses copies notées et corrigées, rendues dans le cadre du cours de « stratégie du...

18/04/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20192546
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

Communication de ses notes d’examen de sortie du cursus CEPIT (Cycle d’Orientation...

19/12/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Examen et concours
Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1

Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...

30/01/2020 Défavorable/Vie privée Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20210342
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Communication des documents, la concernant, dans le cadre de son recours gracieux contre la...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Concours Examen et concours
Avis 20215886
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication, par courriel, des documents suivants, dans le cadre de sa deuxième semestre de...

25/11/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours