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Avis 20142116
Préfecture des YvelinesCopie, sur une clef USB, des listes électorales de toutes les communes des Yvelines.
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Avis 20062904
maire de La Trinité (Martinique)- copie de la liste d'émargement des élections municipales.
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Conseil 20064244
maire de Savigny-le-Temple- caractère communicable à "Verts Sénart" des documents suivants : 1) résultats des dernières...