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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Marolles-en-Brie
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Incompétence/Privé
Avis 20131725
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication des documents suivants : 1) le plan de géomètre donnant les délimitations du bois...
25/07/2013
Favorable
Incompétence/Privé
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel