Recherche - CADA

Conseil départemental du Loiret (CG 45)

Avis 20156140
Conseil départemental du Loiret (CG 45)

Copie des documents suivants pour les années 2000 à ce jour : 1) les rapports d’enquête...

04/02/2016 Défavorable/Abusive Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité
Avis 20160503
Conseil départemental du Loiret (CG 45)

Copie des documents suivants : 1) tous les échanges le concernant depuis ces cinq dernières...

03/03/2016 Défavorable/Abusive Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20155857
Conseil départemental du Loiret (CG 45)

Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement ou au format papier, de l'étude d'impact...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Infrastructures routières
Conseil 20153065
Conseil départemental du Loiret (CG 45)

Caractère communicable à la mère, du rapport circonstancié remis au département par...

30/07/2015 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance