Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
Zones d’activités
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20001254
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
- copie du dossier concernant l'Anguison, soumis à enquête publique en 1994 ; - copie du relevé...
16/03/2000
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Environnement
Développement Durable Et Transports
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Enquête publique
Zones d’activités