-
Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
-
Avis 20154704
Mairie d'Uzès
Copie des fiches de calcul des droits de place rédigées par le service de la police municipale...
-
Avis 20153433
Mairie d'Uzès
Copie des documents relatifs aux enseignes suivantes : Le Suisse d'Alger, Le Dampmartin, Passion...
-
Avis 20144066
Mairie d'Uzès
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20143448
Mairie d'Uzès
Copie des documents suivants :
1) les autorisations d'occupations du domaine public (AOT) ou...
-
Avis 20184548
Mairie d'Uzès
Copie de tous les procès-verbaux d'infraction dressés depuis le 1er janvier 2018 contre des...
-
Avis 20202924
Mairie d'Uzès
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...