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Avis 20150775
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) les factures de l'entreprise...
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Avis 20152888
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents budgétaires de la commune...
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Avis 20152022
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) les bordereaux comptables de mandat des années 2004,...
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20152236
Mairie de Froissy
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux séances du conseil...
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Avis 20152721
Mairie de Pont-Saint-Mard
Copie des documents suivants relatifs aux séances du conseil municipal ayant eu lieu depuis...
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Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
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Avis 20144541
Mairie de Vinsobres
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention signée avec l'épicerie...
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Avis 20144552
Mairie de Préseau
Copie, sur une clef USB, du grand livre des comptes.
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Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
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Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
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Avis 20144735
Mairie de Tarascon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu financier détaillé de la...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
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Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
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Avis 20135151
Mairie d'Eyburie
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2011 et 2012 ;
2) les budgets...
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Avis 20135156
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20135247
Mairie de Langlade
1) copie, de préférence sous format numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité des...
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Avis 20135295
Mairie de Tramoyes
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les trois délibérations...
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Avis 20135344
Mairie de Fontainebleau
Copie, de préférence par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...