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Avis 20090578
maire de Cancale- copie de l'enregistrement de la séance du conseil municipal en date du 19 décembre 2008.
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Avis 20053313
maire de Saint-Jean-de-Védas- possibilité d'une écoute partielle de l'enregistrement sonore du conseil municipal du 19 mai 2005.
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Conseil 20065405
maire de Saint-Emilion- caractère communicable des documents suivants : 1) bandes d'enregistrement sonore des séances...