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Avis 20160362
Mairie de Monpazier
Copie du contrat, de la mission, de l'engagement, de l'obligation de résultat, fixés à Monsieur...
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Avis 20160377
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20160424
Mairie de Chens-sur-Léman
Communication des documents relatifs à l'étude portant sur l'aménagement d'un terrain de jeu de...
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Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20160451
Société d'aménagement Givors métropole (SAGIM)
Caractère communicable, à un élu d'opposition du conseil municipal de Givors, du registre des...
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Avis 20160488
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de services pour le...
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Avis 20160513
Centre communal d'action sociale d’Orléans (CCAS 45)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les échanges (courriels, notes,...
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Avis 20160520
Mairie de Mouy
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement...
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Avis 20160559
Mairie de Cholet
Copie, par courrier électronique, du plan d'implantation des places de parking de la rue Trémolière.
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Avis 20160573
Mairie de Rantigny
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 et le budget primitif...
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Avis 20160584
Mairie de Ferney-Voltaire
copie, dans le format numérique disponible, de l'enregistrement sonore du conseil municipal...
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Avis 20160626
Mairie de Miribel
Demandes suivantes formulées, en sa qualité de conseiller municipal :
1) communication à...
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Avis 20160639
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20160651
Mairie de Holnon
Caractère communicable de la lettre écrite par une adjointe au maire et lue intégralement lors...
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Avis 20160663
Mairie de Strasbourg
Communication des documents et éléments concernant la « mission Roms », son responsable Monsieur...
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Avis 20160670
Mairie de Nyons
Communication de la convention prenant effet le 1er janvier 2016, signée avec Monsieur X,...
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Avis 20160683
Mairie de Chantonnay
Communication des documents suivants concernant la commune de Chantonnay :
1) le contrat de...
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Avis 20160712
Mairie de Foulayronnes
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de l'intervention d'un huissier de...
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Avis 20160747
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Copie du règlement de l'aire d'accueil des gens du voyage situé sur le territoire de la...
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Conseil 20155331
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'avis de classement sans suite par le...