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Avis 20183087
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Consultation des fiches de déclaration des dégâts provoqués par les renards dans le département...
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Avis 20141657
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des courriers...
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Avis 20142088
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de l'estimation chiffrée de la parcelle cadastrée section E n° 443 sise sur la...
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Avis 20140722
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 02611412N0027 délivré le 27 juin 2012 à...
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Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Conseil 20202106
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Caractère communicable, à une association environnementale, des documents suivants :
1) les...