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Avis 20141776
Centre hospitalier de Saint-Calais
Communication de la convention de télé-radiologie que le centre hospitalier a conclue fin 2013...
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Avis 20142241
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents administratifs suivants quels que soient leur forme, leur nature et...
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Avis 20142274
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Communication de l'avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu entre...
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Avis 20130314
Premier ministre
Communication des documents administratifs suivants détenus par le Secrétariat général des...
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Avis 20130574
Préfecture de la Gironde
Communication des documents administratifs suivants :
- concernant des subventions octroyées...
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Avis 20131715
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des documents suivants :
1) concernant les subventions octroyées par l'ARS NPDC à...