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Avis 20132384
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132634
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
La communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son accouchement du 7...
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Avis 20182732
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication des documents concernant sa cliente :
1) l'intégralité des pièces contenues dans...
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Avis 20191069
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20192093
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication, par envoi postal à son domicile, à ses frais, de l'intégralité du dossier médical...
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Avis 20201514
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20211219
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20210628
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20210889
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Consultation sur place de l'intégralité des pièces médicales détenues par l'établissement...
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Avis 20214092
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication d’un document de deux pages, relatifs à ses enfants dont il détient l’exercice...