Recherche - CADA

Grenoble-Alpes Métropole Sans objet/Communiqué

Avis 20172433
Grenoble-Alpes Métropole

Communication de documents relatifs au terrain, propriété de l'Etat, cadastré AH 358 situé...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172838
Grenoble-Alpes Métropole

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20184229
Grenoble-Alpes Métropole

Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 : 1) le...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20185489
Grenoble-Alpes Métropole

Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20210911
Grenoble-Alpes Métropole

Copie des documents suivants concernant la saisie-vente de son logement dans le cadre des...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement