-
Avis 20150827
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie des documents suivants :
1) le bilan comptable de 2013 et de 2014 de l'établissement...
-
Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
-
Avis 20152289
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les devis et...
-
Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
-
Avis 20135187
Mairie de Langlade
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) au titre de...
-
Avis 20142895
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
-
Avis 20140242
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un état retraçant les flux financiers entre la commune et la SAS Notre-Dame des Anges.
-
Avis 20143135
Mairie du Perchay
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
-
Avis 20132823
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) concernant le Laboratoire des Pyrénées pour les...
-
Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
-
Avis 20134315
Conseil général d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le Laboratoire de Touraine pour les trois derniers...
-
Avis 20134408
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Consultation des pièces comptables relatives aux chapitres 6228, 6234, 6235, 6238 ainsi que la...
-
Avis 20130572
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
-
Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...
-
Avis 20131586
Mairie de Pélissanne
Copie des comptes du comité communal d'action sociale d'une part, et de l'association Pélissanne...