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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de le Barp
Gestion domaniale
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf judiciaire
Avis 20173305
Mairie de le Barp
Copie des pièces suivantes concernant le dossier relatif à la délibération n° 30 du conseil...
19/10/2017
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf judiciaire
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale