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Mairie d'Ostricourt

Avis 20164426
Mairie d'Ostricourt

Communication, par voie électronique, de l'enregistrement intégral des débats relatif au conseil...

17/11/2016 Sans objet/Détruit Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153008
Mairie d'Ostricourt

Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

10/09/2015 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Budgets et comptes
Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt

Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants : 1) les éléments relatifs à la...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt

Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20142367
Mairie d'Ostricourt

Consultation des listes d'émargements de l'élection municipale du 23 mars 2014.

24/07/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20132198
Mairie d'Ostricourt

Consultation du recueil des arrêtés municipaux des années 2011 et 2012.

14/05/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Horaires de consultation