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Avis 20185489
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...
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Avis 20185501
La Poste
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité des échanges écrits...
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Avis 20185636
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents relatifs au projet de rénovation (ou de réhabilitation) du « parc du...
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Avis 20185827
Mairie de Saulxures-lès-Nancy
Communication de la décision de refus de raccordement des bâtiments appartenant à sa cliente au...
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Avis 20190321
Ministère de l'Intérieur
Communication des arrêtés collectifs portant promotion dans les corps d'adjoints administratifs,...
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Avis 20190340
Mairie de Paris
Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...
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Avis 20190423
Mairie de Brétigny-sur-Orge
Communication au format électronique aisément réutilisable et exploitable par un système de...
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Avis 20184061
Mairie de Mandagout
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance du...
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Avis 20184628
Mairie de Casson
Communication de la convention de transfert du lotissement de la Haute Bunière, mentionné dans...
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Avis 20184661
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication de l'arrêté municipal annuel autorisant la baignade dans le plan d'eau communal...
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Avis 20184666
Tours Métropole Val de Loire
Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...
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Avis 20184779
Mairie de Paris
Copie des documents concernant la mise à disposition en faveur de l'association société des...
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Avis 20184813
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 21 décembre 2017 fixant le taux de...
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Avis 20185059
VINCI Autoroutes
Copie du justificatif de patrouilles sur le lieu de l'accident dont a été victime son assurée le...
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Avis 20185170
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication de la délibération du conseil municipal de 2017 concernant la création d'un...
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Avis 20185215
Mairie de Bouillargues
Communication, par courrier électronique au format PDF, d'un extrait du recueil des actes...
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Avis 20185246
Mairie de Castelnau-de-Montmiral
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offre concernant la construction d'une...
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Avis 20192980
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise
Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...
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Avis 20193428
Ministère des Armées
Communication de la copie intégrale du rapport de l'enquête réalisée par la commission...