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Avis 20170904
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20170936
Mairie d'Egligny
Communication, par courriel ou courrier, de la délibération en vigueur concernant le régime...
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Avis 20170960
Mairie de Bordeaux
Copie de l'entier dossier personnel de son client adressé par envoi postal à son cabinet, pour...
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Avis 20162820
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la convention signée entre le Conseil départemental de...
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Avis 20162821
Mairie de Vieux-Habitants
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des personnels titulaires...
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Avis 20163067
Conseil départemental du Nord
Communication du compte-rendu de la réunion de service qui s'est tenue le 2 novembre 2015 au...
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Avis 20163149
Mairie de Achiet-le-Grand
Copie de son entier dossier administratif.
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Avis 20163170
Conseil départemental du Nord
Communication du document réglementaire qui détermine la liste des travaux ouvrant droit aux...
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Conseil 20163204
Service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire (SDIS 49)
Possibilité de diffuser sur le site intranet et/ou d'afficher dans l'établissement le...
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Avis 20163229
Mairie du Taillan-Médoc
Communication de la notification de son compte-rendu d'entretien professionnel de l'année 2014.
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Avis 20163327
Mairie de Terre-de-Haut
Communication de son dossier administratif individuel.
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Avis 20163383
Mairie de Béziers
Copie de son dossier administratif personnel.
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Avis 20163547
Conseil départemental de Mayotte
Copie des documents suivants :
1) le courrier électronique en date du 16 septembre 2014, 8ème...
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Avis 20163601
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente qui a bénéficié de plusieurs...
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Avis 20155324
Mairie de Bondy
Copie de son contrat à durée indéterminée en tant qu'animateur à l'école primaire Jacques Bethinger.
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Avis 20155431
Mairie de Gap
Communication des documents suivants concernant les personnels de la commune notamment ceux de...
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Avis 20155435
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Copie des arrêtés de nomination des personnes qui ont été recrutées sur les postes d'enseignants...
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Avis 20155457
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au poste de chef de...
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Avis 20155471
Mairie de Martigues
Copie intégrale de son dossier administratif.