-
Avis 20201636
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Consultation du rapport de l'’expertise réalisée par le bureau d’études techniques X concernant...
-
Avis 20201412
Mairie du Teil
Communication, au format papier, des documents relatifs à la construction d’un mur végétalisé,...
-
Avis 20201199
Mairie de Réauville
Copie des autorisations délivrées en 2018, 2019 et 2020 par la maire de la commune à Monsieur X...
-
Avis 20195771
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
Communication de la copie de la fiche technique relative à l'accessibilité des véhicules de...
-
Avis 20195292
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au projet d'ouverture d'un établissement à...
-
Avis 20200899
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents suivants :
1) les avis de la commission de sécurité et incendie...
-
Avis 20193002
Institution de gestion sociale des armées (IGESA)
Communication par consultation sur place ou par plateforme numérique, des documents suivants...
-
Avis 20194902
Mairie de la Bassée
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des procès-verbaux des commissions de...
-
Avis 20195236
Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique (CSCEE)
Communication, par voie électronique sauf impossibilité technique justifiée, des documents...
-
Avis 20195237
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique sauf impossibilité technique justifiée, des documents...
-
Avis 20195239
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique sauf impossibilité technique justifiée, des documents...
-
Avis 20194372
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de la copie des documents relatifs au village de Noël de la commune de Le Bararès...
-
Avis 20193371
Mairie de Marseille
Communication des documents concernant :
1) l'immeuble sis 69 rue d'Aubagne :
a) le rapport...
-
Avis 20194288
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Communication de la copie de la déclaration de conformité aux normes d'accessibilité ou du...
-
Conseil 20200274
Mairie de Paris
Caractère communicable des rapports établis par les architectes de sécurité à la suite de...
-
Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20193871
Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29)
Communication de la copie des contrôles de sécurité des bâtiments industriels suivants du site...
-
Avis 20192655
Mairie de Marseille
Communication, sur support électronique ou à défaut, sur support papier, du rapport établi par...
-
Avis 20192816
Mairie de Palaiseau
Communication des documents concernant le type d'établissement recevant du public (ERP)...