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Avis 20010841
inspecteur d'académie de Seine-et-Marne
- copie du contrat d'association signé entre l'Etat et le collège de Juilly ;
- possibilité pour...
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Avis 20010899
président de l'association foncière de remembrement de Nempont-Saint-Firmin
- copie du budget primitif ayant permis d'établir le rôle 2000 ;
- copie des pièces nécessaires...
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Avis 20010913
préfète de l'Indre
- copie des conclusions des cartes et rapports du comité départemental d'hygiène de l'Indre pour...
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Avis 20010972
ministre de l'équipement (DDE du Val-de-Marne)
- copie de documents relatifs à l'appel public à la concurrence lancé le 2 décembre 1998 par les...
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Avis 20010973
maire de Seignosse
- copie de l'audit de la gestion communale commandé à l'Institut aquitain d'études économiques...
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Avis 20010987
maire du Blanc-Mesnil
- justifications de remboursement des frais de restaurant, mentionnant le nom et la qualité des...
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Avis 20010989
président de la régie municipale des sports et des loisirs de Porté-Puymorens
- copie du compte administratif et du compte de résultat de la régie pour l'année 1999.
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Avis 20010998
maire du Blanc-Mesnil
- documents relatifs au compte n° 2761 (créances pour avance en garantie d'emprunts) inscrit en...