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Avis 20165892
Mairie de Bischheim
Communication des documents relatifs au marché public portant sur le remplacement à l'identique...
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Avis 20170086
Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20170045
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du plan cadastral dit « Napoléonien » de 1935 concernant les parcelles 302 et 307 - section B.
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Avis 20170101
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement, des dossiers...
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Avis 20170118
Centre communal d'action sociale du Puy-en-Velay (CCAS 43)
Copie des documents établis par le maître d'œuvre et présentés à la commission d'attribution du...
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Avis 20170216
Mairie de Lamelouze
Consultation du dossier « Adduction d'eau Le Lombard », comprenant notamment le devis des...
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Avis 20170245
Syndicat mixte pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la vallée du Loing (SMETOM 77)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, ou via la plateforme du site internet de son...
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Avis 20170271
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Avis 20170178
Mairie de Paea
Communication des différentes lettres de rappel, de 2000 à 2015, adressées aux demandeurs...
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Avis 20170252
Conseil départemental de l'Isère
Copie, en sa qualité de conseillère départementale, de documents relatifs au sondage sur les...
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Avis 20170370
Mairie d'Ollioules
Copie des documents suivants :
- 1) le plan portant les limites et le bornage d'avec sa...
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Avis 20170459
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication de l'enquête sociale réalisée par la direction Enfance-Famille, relative à la...
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Avis 20170773
Mairie de La Grave - La Meije
Communication, par courriel, de documents relatifs au terrain de sa cliente :
1) la délibération...
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Avis 20171018
Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard Lyon Est
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20170806
Préfecture de la Gironde
Copie du rapport de contrôle des établissements PENA à Samonac, établi par la DREAL de la...
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Avis 20170867
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents et d'informations concernant le suivi et à la mise en œuvre de l'arrêté...
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Avis 20170886
Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle et Cardiaque La Lande
Copie de la liste nominative des masseurs-kinésithérapeutes employés au sein de l'établissement.
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Avis 20171063
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication d'informations relatives à la réalisation de travaux agricoles, arasement de haies...
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Avis 20170855
Office public de l'habitat Grand Lyon Habitat (OPH 69)
Copie, au format numérique ou par photocopie, de documents dans le cadre du rachat de l'immeuble...