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Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le...
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Avis 20152027
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions accordées de 2012 à 2014 à...
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Avis 20152047
Communauté de communes du Lautrécois - Pays d'Agout (CCLPA)
Communication des comptes de l'association « Rires et compagnie » concernant les deux derniers...
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Avis 20151645
Montpellier Méditerranée Métropole
Communication de la convention d'attribution d'une subvention de 17 000 € en faveur de la SARL...
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Avis 20151652
Mairie de Saint-Gilles
Communication des documents suivants concernant les subventions accordées par la commune aux...
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Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
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Avis 20151455
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CG 13)
Communication des documents suivants, relatifs aux associations ADFI Provence (association de...
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Avis 20151713
Mairie d'Aire-sur-l'Adour
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151782
Mairie d'Arles
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151784
Mairie de Bayonne
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151785
Mairie de Bellegarde
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151786
Mairie de Béziers
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151787
Mairie de Bougue
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151788
Mairie de Castelnau-Rivière-Basse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151789
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151790
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151791
Mairie de Chateaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151792
Mairie de Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...